Mentions Légales

Informations légales et conditions d'utilisation du site web de Broc Poudevigne

1. Identité de l'entreprise

Raison sociale : Broc Poudevigne
Forme juridique : SARL
Numéro TVA intracommunautaire : FR57394456917
SIRET : 39445691700035
Adresse : 85 route du Barrage, 07400 Rochemaure
Téléphone : 04 75 52 93 00
Email : contact@brocpoudevigne.fr
Site web : https://brocpoudevigne.fr

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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3. Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Responsable du traitement : Broc Poudevigne
Finalité du traitement : Traitement des données personnelles pour la gestion des relations commerciales et la fourniture de services
Base légale : Consentement explicite de l'utilisateur
Destinataires : Broc Poudevigne
Durée de conservation : 3 ans après la dernière interaction avec l'utilisateur

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse email suivante : contact@brocpoudevigne.fr

4. Cookies

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5. Liens hypertextes

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6. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse contact@brocpoudevigne.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

7. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site Broc Poudevigne est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents français.

8. Hébergement

Hébergeur : Cloudflare, Inc.
Adresse : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Téléphone : +1 (650) 319-8930
Site web : https://www.cloudflare.com

9. Contact

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Par email : contact@brocpoudevigne.fr
Par téléphone : 04 75 52 93 00

Dernière mise à jour : 01/09/2025